Mentions légales
Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet https://domaine-baleine-bleue.fr sont :
Editeur du Site :
DOMAINE DE LA BALEINE BLEUE
Immatriculée au RCS de Ville sous le numéro XXX XXX XXX
N° Siren :XXX XXX XXX
Responsable: Fabiano Minciotti
1 route du lac bleu
Lieu-Dit : Plaisance
17360 LA CLOTTE
Téléphone : +33 (0)6 59 14 41 81
Email : fabiano@domainebaleinebleue.com
Site Web : https://www.domaine-baleine-bleue.com
Hébergement :
Hébergeur : O2Switch
SARL unipersonnelle au capital de 100 000 €
RCS Clermont Ferrand 510 909 807 000 24
Code APE 6311Z
N° TVA : FR35510909807
Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France
Développement :
INAATIV
Adresse : 10 avenue des Mondaults 33270 Floirac
Site Web : www.inaativ.com
Crédits photos : Paul Larrosa
Conditions d’utilisation :
Ce site (https://www.domaine-baleine-bleue.fr) est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc….
Le Domaine de la Baleine Bleue met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Le Domaine de la Baleine Bleue n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Cookies : Le site https://www.domaine-baleine-bleue.fr peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. L’utilisation de ces cookies ne permet pas de vous identifier. Un cookies est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.
Les cookies de statistiques conservent les informations ci-après de manière anonyme :
(i) le nombre de visite de chaque utilisateur ;
(ii) la date de sa première visite et sa visite actuelle ;
(iii) la durée pendant laquelle l’utilisateur est connecté au site ;
(iv) à quel moment une visite commence et à quel moment cette dernière se termine ;
(v) la provenance de l’utilisateur (mots clés de recherche, liens, moteurs de recherche…)
En utilisant le site https://www.domaine-baleine-bleue.fr et en cliquant sur l’onglet « Accepter » qui figure sur le bandeau d’information en page d’accueil du site, vous consentez expressément au traitement des données susvisées.
L’internaute est informé qu’il peut à tout moment configurer son logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés ou au contraires rejetés. La configuration de chaque navigateur pour la gestion des cookies est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de chaque navigateur. L’internaute est informé qu’en cas de refus des cookies, l’accès à certaines parties de ce site peut lui être directement refusé ou entraîner une dégradation de l’utilisation du site..
Liens hypertextes : Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site https://www.domaine-baleine-bleue.fr par Le Domaine de la Baleine Bleue en direction d’autres ressources présentes sur Internet sont clairement identifiés. L’internaute reconnaît que les contenus accessibles par le biais de liens hypertextes présents sur le site https://www.domaine-baleine-bleue.fr et les aiguillant vers d’autres sites internet n’engagent pas la responsabilité du Domaine de la Baleine Bleue quant aux contenus de ces sites.
Le Domaine de la Baleine Bleue ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du site internet https://www.domaine-baleine-bleue.fr, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. Le Domaine de la Baleine Bleue se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
Services fournis :
L’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur notre site https://www.domaine-baleine-bleue.fr.
Limitation de responsabilité :
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse fabiano@domainebaleinebleue.com , en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Le Domaine de la Baleine Bleue ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutive au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Propriété intellectuelle :
Tout le contenu du présent sur le site https://www.domaine-baleine-bleue.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit du Domaine de la Baleine Bleue. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Litiges :
Les présentes conditions du site https://www.domaine-baleine-bleue.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Données personnelles :
La manière dont nous gérons et collectons vos données est décrite dans le document « Politique de confidentialité » accessible depuis le site https://www.domaine-baleine-bleue.fr.